Quid de l’obligation du calcul de dimensionnement des conduits de fumée

Les textes qui imposent le calcul de dimensionnement du conduit se différencient selon que le débouché du conduit est situé en zone1 ou  zone 1 étendue d’une part, ou en zone 2 ou 3 d’autre part. Dans le cas de la zone1 ou zone 1 étendue, les DTU 24.1 et 24.2 imposent le calcul du conduit (et de l’amenée d’air) selon la norme européenne EN 13384-1.
Certes, les DTU ont un statut de norme et ne sont donc pas réglementairement obligatoires pour les marchés privés, sauf :
– si ils sont explicitement cités dans le devis ou les Conditions Générales de Vente de l’installateur,
– si la notice d’installation de l’appareil impose le respect du DTU.

Quelques exemples de sinistres dus à un non-respect du calcul du conduit/DTU :
– mauvaise combustion due à une amenée d’air insuffisante,
– refoulement de fumée, donc risque d’intoxication au CO, dû à un tirage trop faible ou à des pertes de charge trop fortes,
– incendie provoqué par un excès de tirage ou insuffisance de tirage ayant engendré des dépôts puis feu de conduit.

De plus, le calcul du conduit est une prescription du DTU qui apporte de la tranquillité puisque ce calcul :
– garantit un bon fonctionnement de l’installation, si ce calcul inclut l’amenée d’air,
– réduit l’encrassement de l’appareil et du conduit,
– et exclut tout dysfonctionnement dû à l’installation : toute plainte du client sera facilement traitée en identifiant les causes restantes parmi un mauvais combustible, une
mauvaise utilisation ou un entretien insuffisant.

Dans le cas des zones 2 ou 3 (c’est-à-dire pour toutes les installations avec un appareil à granulé ÉTANCHE), le CPT 3708_V2 et les DTA des conduits concentriques et des appareils étanches à granulés exigent le calcul du conduit selon EN 13384-1.
Ce CPT et les DTA sont rendus obligatoires par le Règlement Sanitaire Départemental qui est le seul texte réglementaire à permettre une dérogation à l’arrêté du 22/10/1969 et donc à permettre un débouché de conduit en zone 2 ou 3. Une absence de calcul de conduit en zone 2 ou 3 constitue donc une violation du RSD.

Cas des audits RGE – Qualibois – Qualibat :
Les audits réalisés dans cadre des qualifications Qualibois ou Qualibat contrôlent le dimensionnement du conduit dans le cas de la zone 1. Toute non-conformité est alors jugée comme majeure.
Alors même que la réglementation exige le calcul de conduit dans le cas des zones 2 ou 3, notons que les audits ne le vérifient pas. C’est pourtant dans ces cas-là que le risque de refoulement de CO est le plus élevé, et que le dimensionnement du conduit sera vérifié par les experts d’assurance et experts judiciaires.
Enfin, il faut savoir que les chantiers audités sont choisis au hasard parmi ceux référencés dans le cadre de MaPrimeRénov ou les C2E ; dimensionner le conduit pour toutes ses installations semble ainsi une précaution nécessaire pour parer tout contrôle.

Prise en compte de l’amenée d’air :
Rappelons également qu’un dimensionnement de conduit réalisé en intégrant l’amenée d’air donne une garantie de bon fonctionnement de l’installation (hors mauvaise utilisation ou mauvais entretien).
D’ailleurs, la norme européenne EN 13384-1 précise que le dimensionnement du conduit doit inclure le calcul de la perte de charge de l’amenée d’air, y compris les grilles d’air. Les abaques et logiciels qui imposent une valeur forfaitaire pour l’amenée d’air ne seront pas reconnus valables en cas de contestation.